Projet de révision du Plan Local d'Urbanisme et des zonages d'assainissement et des eaux pluviales de Certines

- Rapport de présentation :

> Préambule
> Partie 1 - Diagnostic : données générales 
> Partie 2 - Diagnostic : état initial de l'environnement 
> Partie 3 - Diagnostic relatif aux espaces urbains, agricoles, naturels et forestiers 
> Partie 4 - Articulation entre le PLU et le cadre supra-communal 
> Partie 5 - Explication des choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables
> Partie 6 - Présentation et justification du PLU
> Partie 7 - Incidence de la mise en oeuvre du PLU sur l'environnement, mesures

- PADD
- OAP sectorielles
- OAP thématiques mise en valeur des continuités écologiques
- Règlement graphique 
- Règlement écrit 
- Emplacements réservés 

- Evaluation environnementale

- Zonage assainissement PLU : Zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (Délibération de Grand Bourg Agglomération pages 1 et 2 ; Zonage de l'assainissement  - volets eaux usées pages 3 à 27 ; Zonage de l'assainissement - volets eaux pluviales pages 28 à 91 ; Carte de zonage de l'assainissement - volet eaux pluviales page 92 ; Carte zonage de l'assainissement - volet eaux usées page 93)

 - Annexes servitudes d 'utilité publique :

> Note explicative servitude T1
> Carte servitude I4
> Courrier I4  
> Arrêté préfectoral inscription Château de Genoud
> Synthèse 

- Annexes sanitaires :

> Note technique

- Annexes informations :

> Arrêté préfectoral portant sur la révision du classement sonore des infrastructures routières du département de l'Ain
> Arrêté préfectoral portant sur la délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée
> Arrêté préfectoral déclarant l'ensemble du département de l'Ain zone à risque d'exposition au plomb  
> Arrêté préfectoral portant sur a révision du classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires du département de l'Ain (annexe 1 / annexe 2 / annexe 3 / annexe 5 / Carte)
> Règlementation des semis plantations et replantations d'essences forestières
> Arrêté fixant les seuils de surface boisés appartenant à des particuliers pour lesquels les défrichements sont soumis à autorisation 

- Retours des Personnes Publiques Associées :

> Chambre de Commerces et d'Industrie
> Conseil Départemental O1 
> Grand Bourg Agglomération
> CHAMBRE D'AGRICULTURE 
> CDPENAF (Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers)
> Direction Départementale des Territoires
> ENEDIS
> Mission Régionale de l'Autorité Environnementale (MRAe) 
> Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO) 
> Réseau de Transport d'Electricité / RTE annexe