REVISION DU PLU

PROJET de révision du Plan Local d'Urbanisme et des zonages d'assainissement et des eaux pluviales de CERTINES

- Rapport de présentation :

• Préambule
• Partie 1 - Diagnostic : données générales 
• Partie 2 - Diagnostic : état initial de l'environnement 
• Partie 3 - Diagnostic relatif aux espaces urbains, agricoles, naturels et forestiers 
• Partie 4 - Articulation entre le PLU et le cadre supra-communal 
• Partie 5 - Explication des choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables
• Partie 6 - Présentation et justification du PLU
• Partie 7 - Incidence de la mise en oeuvre du PLU sur l'environnement, mesures

- PADD
- OAP sectorielles
- OAP thématiques mise en valeur des continuités écologiques
- Règlement graphique 
- Règlement écrit 
- Emplacements réservés 

- Evaluation environnementale

- Zonage assainissement PLU : Zonage d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales (Délibération de Grand Bourg Agglomération pages 1 et 2 ; Zonage de l'assainissement  - volets eaux usées pages 3 à 27 ; Zonage de l'assainissement - volets eaux pluviales pages 28 à 91 ; Carte de zonage de l'assainissement - volet eaux pluviales page 92 ; Carte zonage de l'assainissement - volet eaux usées page 93)

- Annexes servitudes d 'utilité publique :

• Note explicative servitude T1
• Carte servitude I4
• Courrier I4  
• Arrêté préfectoral inscription Château de Genoud
• Synthèse 

- Annexes sanitaires :

• Note technique

- Annexes informations :

• Arrêté préfectoral portant sur la révision du classement sonore des infrastructures routières du département de l'Ain
• Arrêté préfectoral portant sur la délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin Rhône-Méditerranée
• Arrêté préfectoral déclarant l'ensemble du département de l'Ain zone à risque d'exposition au plomb  
• Arrêté préfectoral portant sur a révision du classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires du département de l'Ain (annexe 1 / annexe 2 / annexe 3 / annexe 5 / Carte)
• Règlementation des semis plantations et replantations d'essences forestières
• Arrêté fixant les seuils de surface boisés appartenant à des particuliers pour lesquels les défrichements sont soumis à autorisation 

- Retours des Personnes Publiques Associées :

• Chambre de Commerces et d'Industrie
• Conseil Départemental O1 
• Grand Bourg Agglomération
• CHAMBRE D'AGRICULTURE 
• CDPENAF (Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers)
• Direction Départementale des Territoires
• ENEDIS
• Mission Régionale de l'Autorité Environnementale (MRAe) 
• Institut National de l'Origine et de la Qualité (INAO) 
• Réseau de Transport d'Electricité / RTE

  RAPPORT (pages 1 à 100) RAPPORT (pages 101 à 120) RAPPORT (pages 121 à 135) RAPPORT (pages 136 à 149) RAPPORT (pages 150 à 247) et CONCLUSION de la COMMISSAIRE ENQUETEUR après l'enquête publique